AIDE A L'HOTELLERIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
3 résultats pour la valeur "30/11/2012" du filtre Date de séance, pour la valeur "Tourisme" du filtre Domaine
AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DE COLMAR, FECHT ET RIED 2010-2013 : CREATION D'UNE AIRE DE SERVICES DE CAMPING-CARS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin